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Marques déposées par monsieur JEAN PIERRE GIRARD
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clos des reboussiers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

clos des reboussiers
Monsieur JEAN PIERRE GIRARD

Numéro de dépôt :
4640949
Date de dépôt :
21/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2030
clos des reboussiers de JEAN PIERRE GIRARD

Présentation de la marque clos des reboussiers

Déposée par voie électronique le 21 avril 2020 par monsieur JEAN PIERRE GIRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « clos des reboussiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est monsieur JEAN PIERRE GIRARD domicilié(e) 66 rue jacques Gaffinel - 34270 - Valflaunès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DES REBOUSSIERS, Monsieur JEAN PIERRE GIRARD domicilié(e) 66 rue jacques Gaffinel - 34270 - Valflaunès - France.

La marque clos des reboussiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clos des reboussiers arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.

JEAN PIERRE GIRARD a également déposé les autres marques suivantes : terres des Cambon , SPOUTNIK , TERRES DES CAMBON , frenchie frenchie , DOLIA , VALCYRE


Monsieur JEAN PIERRE GIRARD - 66 rue jacques Gaffinel - 34270 - Valflaunès - France


CLOS DES REBOUSSIERS, Monsieur JEAN PIERRE GIRARD - 66 rue jacques Gaffinel - 34270 - Valflaunès - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ;

Miel ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires.